(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TRANSFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328543.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
FRANCE TRANSFO a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294227 - Publication au BOPI 2005-07-26
Renouvellement sans limitation n°2051693 - Publication au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596973 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14